Statut public : Projet Nova est une démarche politique citoyenne en construction. Les documents sont indicatifs et préparatoires; aucune contribution politique, aucun don, aucun prêt et aucune adhésion officielle à un parti autorisé ne sont recueillis par ce site.
Audits citoyens

Registre des rencontres et consultations.

Cette page servira à documenter les rencontres publiques, consultations citoyennes, échanges avec experts et suivis importants reliés au Projet Nova.

Protection des personnes. Le registre public doit expliquer les échanges sans exposer inutilement les citoyens. Les noms, adresses, téléphones, courriels et informations sensibles ne doivent pas être publiés sans consentement clair.

Ce qui doit être consigné

  • Date, heure, lieu ou mode de rencontre.
  • Sujet principal et objectifs de la rencontre.
  • Catégorie des participants : citoyens, bénévoles, équipe, médias, experts, organisations.
  • Résumé factuel des échanges.
  • Décisions, suivis, documents remis ou points à vérifier.

Niveaux de publication

  • Public : résumé publiable sans renseignement personnel.
  • Public anonymisé : résumé publié sans noms ni détails identifiants.
  • Interne : conservation non publique pour suivi ou sécurité.
  • Retiré : contenu supprimé ou corrigé à la demande ou par prudence.
Registre public des rencontres
DateTypeSujetParticipantsRésumé publicSuiviStatut
Aucune rencontre publique publiée pour le moment.

Le tableau est alimenté par data/rencontres.json. Les informations personnelles doivent être retirées avant publication.

Modèle d’audit de rencontre interne

Chaque fiche interne devrait conserver : responsable de la rencontre, personnes présentes, ordre du jour, résumé, décisions, actions à faire, documents transmis, niveau de confidentialité, consentements de publication et date de publication du résumé public.